3.Règlement-Zonage
3.1 Règlement écrit
3.2 Règlement graphique : 6 documents graphiques
- Territoire communal
- Le Village
- Hameau de Castelbouze
- Hameau de Cazo
- Hameau de Tudery
- Hameau de Salabert
4 . Annexes
4.1 Listes des annexes
4.2 Plan des Servitudes d'Utilité Publique : 1 document graphique
4.3 Annexes sanitaires
4.3.a Généralités
4.3.b Etat des lieux Alimentation en eau potable
4.3.c Etat des lieux Assainissement des eau usées
4.3.d Etat des lieux Gestion des eaux pluviales.
4.3.d Diagnostic Méthodologie
4.3.d EDL_EP-3.2.16 diagnostic hydraulique
4.3.d EDL_EP-3.2.16 etat des lieux
4.3.d Etat des lieux Gestion des eaux pluviales Annexes sanitaires CC Sud Hérault
4.3.e Etude horizon Alimentation en eau potable
4.3.f Etude horizon Assainissement des eaux usées
4.3.g Gestion des eaux pluviales
4.4 Plans des annexes :
- Hors servitudes d'utilité publique
- Obligation Légale de Débroussaillement
- Risques Naturels, feu de forêt, PPRI et PPRMT
5. Orientations d'Aménagement et de Programmation
5.1 Orientation d'Aménagement et de Programmation thématiques
5.1 a OAP Entrée de Ville
5.2 b OAP Sectorielles
Arrêté prescription modification du PLUI du 05/02/2024
Modification de droit commun n°1 du PLUI 17/12/2025
Délibération d'approbation
Annexe de la délibération
Tout les documents du PLUi sont consultable et téléchargeable ci-dessous.(Documents pour le PLUi Saint-Chinian)
Pour l'intégralité du PLUi Communauté de Communes Sud Hérault cliquer sur le lien suivant.
https://www.cc-sud-herault.fr/urbanisme/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui/dossier-arrete/
1.Rapport de présentation
1.1 Contexte et conclusions
1.2 Analyse des capacités de densification
1.3 Etat Initial de l'Environnement
1.4 Justification des choix retenus
1.5 Evaluation environnementale
1.5.a Evaluation environnementale
1.5.b Résumé non technique de l'évaluation environnementale
Annexe du rapport de présentation
- Annexe 1 Diagnostic socio-économique
- Annexe 2 Diagnostic agricole
2.PADD
